AUTRES TERRITOIRES
Présentation de la marque AUTRES TERRITOIRES
Déposée le 3 février 1989 par ARFEUILLERES ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTRES TERRITOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque AUTRES TERRITOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTRES TERRITOIRES est expirée depuis le 3 février 1999.
ARFEUILLERES ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44